Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAN CLAUDIO
MAISON DUBECH JEUNE (S.A.)

Numéro de dépôt :
92404040
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque SAN CLAUDIO

Déposée le 4 février 1992 par la Société Anonyme (SA) MAISON DUBECH JEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SAN CLAUDIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) MAISON DUBECH JEUNE domicilié(e) 62,Ave du Président Roosevelt B.P.63, 94320 THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAISON DUBECH JEUNE - France.

La marque SAN CLAUDIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404040.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAN CLAUDIO est expirée depuis le 4 février 2002.

MAISON DUBECH JEUNE a également déposé les autres marques suivantes : BISTROT SIROPS DUBECH


MAISON DUBECH JEUNE (S.A.) - 62,Ave du Président Roosevelt B.P.63, 94320 THIAIS - France


MAISON DUBECH JEUNE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Inscription le 17 mars 1998 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les produits n°251464 - Publication au BOPI 1998-03-17

Inscription le 10 novembre 1997 - Transmission totale de propriété n°245385 - Publication au BOPI 1997-11-10

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés de café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde; vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade); épices; glace à rafraîchir